Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRO CONSTANT
Société dite: INDIAN HEAD INC.

Numéro de dépôt :
1057318
Date de dépôt :
10/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HYDRO CONSTANT

Déposée le 10 juillet 1978 par INDIAN HEAD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HYDRO CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: INDIAN HEAD INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1211 Avenue of the Americas, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque HYDRO CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HYDRO CONSTANT est expirée depuis le 10 juillet 1988.

INDIAN HEAD INC a également déposé les autres marques suivantes : VSMF , TRI WALL PAK , IHS , MGM STOP GARD , PEERLESS , (Marque figurative) , INDIAN HEAD , SOLIDIFOAM , LAMINITE


Société dite: INDIAN HEAD INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1211 Avenue of the Americas, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Inscription - Changement de dénomination n°11620 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°5667 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;pompes et équipement de pompage;instruments et appareils chirurgicuax, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.